CHARTE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES & MENTIONS LÉGALES

I - MENTIONS LEGALES

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site Le site est édité par « AgriVillage», Société par actions simplifiée déclarée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro de 848 407 755 dont le siège social est 140 boulevards Pereire 75017 Paris.

Directeur de la publication Adrien Gabillet, à titre de CEO de l’entreprise, joignable à l'adresse contact@agrivillage.fr

Hébergement Le Site est hébergé par Digital Ocean. Les informations concernant la collecte et le traitement des Données personnelles (politique et déclaration) sont fournis dans la charte de Données personnelles du Site.

Droit de Marque "AgriVillage » La marque est la propriété de l’entreprise du même nom. Conformément à l'article L. 712-2 du code de la propriété intellectuelle, elle a été enregistrée à l'INPI (avis de publication n°19/04 Vol.I du 25 janvier 2019). Elle ne peut être utilisée sans notre accord écrit.

II - CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Nous avons souhaité simplifier cette charte au maximum afin de vous apporter une information claire et transparente sur la façon dont vos Données personnelles sont collectées, traitées et utilisées.

Pourquoi une charte des Données personnelles ? Cette Charte de Protection des Données Personnelles a pour objectif de vous informer de l’ensemble des traitements liées à l'utilisation de vos Données Personnelles par notre Site dans le cadre du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Qu'est une Donnée personnelle ? Toute Information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique : nom, adresse postale ou électronique, numéro de téléphone, adresse IP de vos connexions, sont par exemple des Données personnelles. Dans le cadre de la publication d’une annonce d’un meublé de tourisme, des Données personnelles vous concernant peuvent être rendues publiques sur votre annonce avec votre accord lors de votre demande de publication.

Qui est le responsable de la collecte et du traitement des Données de notre Site ? Le responsable de la collecte et du traitement des Données est la personne ou l'organisme qui fixe les objectifs et les modalités de collecte et de traitement de vos Données personnelles et qui tient un registre des Données personnelles.

Pour le Site www.agrivillage.fr, il s'agit de “AgriVillage”, Société par actions simplifiée déclarée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro de 848 407 755 dont le siège social est 140 boulevards Pereire 75017 Paris.

Article 1 – Définition des termes utilisés dans la charte

On désignera par la suite :

  • « Données personnelles » : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres », conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
  • « Site » ou « Service » : le Site agrivillage.fr et l'ensemble de ses pages.
  • « Editeur » : l’entreprise « AgriVillage », personne morale, responsable de l'édition et du contenu du Site.
  • « Utilisateur » ou « Vous » ou « Membre » : l'internaute visitant ou utilisant le Site. Un Utilisateur de notre Site peut être : un Particulier utilisant le Site pour chercher à séjourner dans une exploitation agricole ou chez un exploitant agricole pendant une courte durée, un Propriétaire, Agriculteurs ou propriétaire d’une exploitation agricole, utilisant le Site pour publier une ou plusieurs annonces de location de meublé pour courte durée toute autre personne utilisant les Services de notre Site. La présente politique de confidentialité s’applique chaque fois que vous utilisez notre Site pour publier une annonce ou rechercher un Propriétaire ou utilisez les Services de notre Site pour publier tout contenu, envoyer des demandes d’information ou autre.

Article 2 – Définition des termes utilisés dans la charte

La présente charte vise à vous informer des engagements du Site en égard au respect de votre vie privée et à la protection des Données Personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation du Service.

En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le Site et engage votre responsabilité.

Article 3 – Données collectées sur le Site

3.1 - Les informations que vous nous communiquez Les Données collectées et ultérieurement traitées par le Site sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les différents formulaires présents au sein du Site. Ces informations sont nécessaires pour la bonne exécution de l’accord entre vous et nous et pour nous permettre de respecter nos obligations légales.

Sans elles, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir tous les Services attendus. Informations de votre compte et profil : Lors de la création de votre Compte, nous vous demandons de nous communiquer certaines informations obligatoires comme votre prénom, nom, adresse e-mail, téléphone et différentes informations optionnelles vous concernant comme votre présentation, et une photo pour illustrer votre profil.

Informations pour l’annonce de votre location : Afin d’utiliser certaines fonctionnalités de notre Site telles que la création d’une annonce et la mise en relation avec nos visiteurs, nous pouvons vous demander de fournir des informations supplémentaires pouvant comprendre votre adresse, votre numéro de téléphone, les caractéristiques de l’exploitation, les caractéristiques de l’habitation, la géolocalisation et les photos de votre location.

Informations de vérification d’identité : Pour contribuer à la création et au maintien d’un environnement de confiance, nous pouvons collecter des informations relatives à la vérification d’identité (comme des copies de votre pièce d’identité officielle, de votre passeport, de votre carte d’identité nationale ou de votre permis de conduire, dans la mesure autorisée par les lois applicables) ou d’autres documents d’authentification. L’ensemble de ces pièces sont immédiatement détruites après vérification par l’un de nos Membres administrateur. Elles ne font l’objet d’aucune copie, d’aucune sauvegarde et d’aucune divulgation.

Informations de paiement : Dans le cadre du règlement de la location, nous serons amenés à vous demander votre RIB. Celui-ci sera rentré dans notre banque et ne sera jamais divulgué. Dans le cadre du paiement de la location, vous pouvez être amené à utiliser et à fournir certaines informations financières (comme vos informations de carte de crédit) à la plateforme de paiement sécurisée Stripe en vue de faciliter le traitement des paiements au travers de leurs propres Services. Nous ne disposerons pas desdites Données. Leur collecte et leur traitement étant régis par la plateforme Stripe. Nous vous invitons à consulter leurs conditions avant de communiquer vos Données : Stripe.

Communications avec "AgriVillage " et ses Membres : Lorsque vous communiquez avec notre entreprise ou que vous utilisez notre Site pour communiquer avec d’autres Membres, nous collectons des informations concernant vos communications et toute information que vous décidez de transmettre sur vos publications.

3.2 - Les informations que nous collectons automatiquement lors de votre utilisation de notre Site. Lorsque vous utilisez notre Site, nous recueillons automatiquement des renseignements, y compris des informations personnelles, sur les Services que vous utilisez et la façon dont vous les utilisez. Ces informations sont nécessaires pour améliorer votre expérience d'Utilisateur et pour que nous puissions nous conformer aux obligations légales et aux normes de sécurité. Votre adresse IP (numéro d'identification attribué sur Internet à votre ordinateur) est collectée automatiquement.

Informations de géolocalisation : Lors de votre utilisation de certaines fonctionnalités de notre Site, nous pouvons collecter des informations sur votre emplacement approximatif ou précis, comme déterminé par des Données telles que votre adresse IP ou par le GPS de votre appareil mobile, afin de vous offrir une meilleure expérience d’Utilisateur. La majorité des appareils mobiles vous permet de contrôler ou de désactiver l’utilisation des Services de localisation dans les applications à partir du menu des paramètres de l’appareil. Informations d’utilisation : Nous recueillons des informations concernant vos interactions avec notre Site, comme vos consultations de pages ou de contenu, vos recherches d’annonces, les demandes de renseignements en contactant des Propriétaires depuis nos annonces.

Données de connexion et d’appareil : Nous collectons automatiquement les Données de connexion et d’appareil lorsque vous accédez à notre Site, même si vous ne vous êtes pas directement identifié à partir d’un compte “AgriVillage”. Ces informations comprennent, entre autres : des informations sur la façon dont vous avez utilisé notre Site, votre adresse IP, les dates et les heures d’accès, les Données sur le matériel et le logiciel de navigation utilisé, les Données associées à l’utilisation de l’appareil, les identifiants uniques, les Données de plantage, les cookies et les pages que vous avez visualisées sur notre Site.

Utilisation de Cookies : Vous êtes informés que le Service est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (Cookie), auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet, comme expliqué dans les conditions générales du présent Site. Un Cookie est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur à la demande du serveur gérant le Site Web visité. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages du Site. Son objectif est de faciliter l’utilisation ultérieure du Site par la même personne et de naviguer de façon optimale.

Article 4 – Finalités des Données collectées

Nous utilisons, stockons et traitons les informations, y compris des informations personnelles vous concernant, afin d’alimenter, comprendre, améliorer et développer notre Site, pour créer et maintenir un environnement de confiance le mieux sécurisé possible, ainsi que pour nous conformer à nos obligations légales.

Notre objectif lors de la collecte de vos informations personnelles est de vous fournir les Services que vous demandez tout en permettant de mieux utiliser notre Site. Le Site collecte et traite les Données de ses Utilisateurs pour envoyer des mails, effectuer des statistiques de trafic et gérer nos annonces de locations de vacances sur le Site. De manière générale, vous serez informés des traitements que nous pourrions être amenés à faire de vos Données personnelles.

Les Données personnelles collectées dans le cadre de la navigation sont exclusivement destinées au responsable de traitement et ses sous-traitants, dans le cadre de l’exécution de prestations de Services liées à l’utilisation de notre Site et en particulier dans l'amélioration de notre référencement sur internet. Vos Données personnelles ne feront l'objet d’aucune communications extérieures autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire, pour répondre à des exigences de sécurité nationale, lutte contre la fraude ou d'application de la loi. Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Site sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du Site, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Article 5 – Destinataires et utilisation des Données collectées

Les Données collectées par nos soins sont traitées uniquement pour les besoins d’exécution des Services de notre Site.

5.1 - Utilisation de vos Données personnelles avec votre consentement
Nous pouvons être amené à utiliser vos informations personnelles pour vous contacter dans les cas suivants : une mise à jour importante de l'utilisation de notre Site, une mise à jour ou une anomalie sur le contenu de votre annonce, faire suite à un de vos notations et échanger sur des grands sujets traitant de l’agritoursime. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques en nous contactant à l'adresse contact@agrivillage.fr ou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés.

5.2 - Partage avec d'autres Membres t Utilisateurs
Dans le but de faciliter les mises en relation entre le locataire et les Propriétaires, nous avons besoin de partager certaines informations, y compris des informations personnelles, lorsque cela est nécessaire pour la bonne exécution de l’accord entre vous et nous, comme suit : Lorsque vous envoyez une demande de contact en tant que locataire, certaines informations vous concernant que vous avez renseignées sur le formulaire de mise en contact de nos annonces sont partagées avec le Propriétaire, notamment votre nom, prénom, email et numéro de téléphone.

5.3 - Profils, annonces et autres informations publiques
Notre Site permet de publier des informations, y compris des informations personnelles, accessibles au public. Par exemple :
Votre profil : Des parties de votre page de profil public, comme votre prénom, votre présentation, votre photo sont publiquement accessibles. Vos notations : la notation que vous ferrez ou que vous recevrez seront rendu publique en spécifiant seulement votre pseudo.
Vos annonces : Les pages de vos annonces sont vues par le public. Elles comprennent des informations comme l’emplacement approximatif (quartier et ville) de votre hébergement, sa description, le calendrier de sa disponibilité (si vous avez donné votre consentement), ses photos, ainsi que toutes informations complémentaires que vous choisissez de partager lors de la rédaction de vos annonces.
Important : Les informations que vous partagez publiquement sur le Site peuvent être indexées via des moteurs de recherche de tiers (Google et autres). Nous n’avons aucun contrôle sur les pratiques des moteurs de recherche tiers, lesquels peuvent utiliser des mémoires cache contenant des informations sur vous qui ne sont plus à jour.
Étant donné notre intérêt légitime à promouvoir notre Site, nous pouvons afficher des parties de vos annonces (par exemple, son descriptif et ses photos) sur des réseaux sociaux, telles que Facebook ou Google, afin de générer des contacts potentiels, stimuler du trafic vers notre Site. Veuillez noter que vous pouvez à tout moment nous demander de cesser d’utiliser vos Données à ces fins de marketing direct en nous contactant.

5.4 - Autres destinations et autre utilisation de vos Données Personnelles
Nous pouvons revoir, parcourir ou analyser vos communications échangées via notre Site à des fins de prévention des fraudes, d’évaluation des risques, de respect des règlements, de recherche et d’assistance Utilisateurs. Par exemple, dans le cadre de nos efforts de prévention des fraudes, nous parcourons et analysons les messages pour identifier les risques d'escroquerie. Dans certains cas, nous pouvons également parcourir, revoir ou analyser les messages à des fins de débogage.
Nous utilisons des méthodes automatisées dans la mesure du possible. Toutefois, il se peut que nous ayons parfois besoin de revoir manuellement certaines communications, dans le cadre d’enquêtes sur les fraudes par exemple et d’assistance aux Utilisateurs, ou afin d’évaluer et d’améliorer la fonctionnalité de ces outils automatisés.
Nous ne procéderons pas à l'examen, au parcours ou à l'analyse de vos communications pour vous adresser des messages marketing de tiers, et nous ne vendrons pas les examens ou analyses de ces communications.
Ces activités sont effectuées dans le but d’assurer notre conformité aux lois applicables et à nos Conditions Générales d’Utilisation (CGU), à prévenir la fraude, à promouvoir la sécurité, à améliorer et à assurer la bonne exécution de nos Services.
Certaines parties de notre Site utilisent les Services de cartographie Google Maps/Google Earth, y compris les API Google Maps. L’utilisation de Google Maps/Earth est soumise aux Conditions d’utilisation complémentaires de Google Maps/Earth et à la Politique de confidentialité de Google.

Article 6 – Sécurité des Données

Vous êtes informés que vos Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Éditeur, de préserver ses droits et intérêts.
Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles adéquates pour éviter le traitement non autorisé ou illégal de vos informations personnelles et la perte, la destruction accidentelle ou la détérioration de vos informations personnelles. Bien qu’aucun système ne soit totalement sécurisé, nous pensons que les mesures établies par le Site réduisent notre vulnérabilité aux problèmes de sécurité à un niveau approprié au type de Données concernées.
Nous avons mis en place des mesures de sécurité pour protéger notre base de Données d’Utilisateurs et limiter l’accès à cette base de Données en interne. Cependant, il incombe à chaque Utilisateur de : se protéger contre tout accès non autorisé à son compte d’Utilisateur ; s’assurer que personne d’autre n’utilise le Site lorsque l’appareil de l’Utilisateur est connecté au Site (notamment en ouvrant une session sur son appareil à l’aide d’un téléphone mobile, d’une connexion Wi-Fi ou d’un partage de connexion) ; fermer la session ou quitter le Site lorsqu’il n’est pas utilisé ; garder secret son mot de passe ou toute autre information d’accès.
Votre mot de passe et vos détails d’ouverture de session sont personnels et ne doivent pas être communiqués à qui que ce soit, ni utilisés pour donner accès, par exemple, à un réseau. Vous devez utiliser un mot de passe qui est unique à votre utilisation du Site : n’utilisez pas le même mot de passe que vous utilisez sur un autre Site ou pour votre compte de messagerie, et maintenir une bonne sécurité Internet et éviter les risques en matière de sécurité. Par exemple, si votre compte de messagerie est compromis, cela pourrait donner accès à votre compte sur notre Site. Il pourrait alors être utilisé pour nous demander la réinitialisation d’un mot de passe et obtenir ainsi l’accès à votre compte sur notre Site. Vous devez toujours assurer la sécurité des informations relatives à votre compte. Si vous pensez que l’un de vos comptes a été compromis, vous devez changer le mot de passe de votre compte. Veuillez noter que, malgré les mesures que nous mettons en place et actualisons en permanence (pare-feu, cryptage des Données) et les tierces parties que nous engageons pour la maintenance de notre serveur, Internet n’est pas sans risque. Par conséquent, d’autres personnes peuvent intercepter illégalement ou accéder à des transmissions de Données privées. Il est donc conseillé d'éviter de communiquer inutilement des informations personnelles stratégiques vous concernant !

Article 7 – Durée de conservation des Données

Les Données sont stockées chez l'hébergeur du Site, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales du Site, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant, à savoir 3 ans à compter de la date de fin des relations avec notre Site. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

Articles 8 - Comment accéder et supprimer vos Données Personnelles de notre Site ?

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des Données qui vous concernent, celui-ci peut être directement exercé par courrier recommandé accompagné d'une copie de votre carte d'identité à l’adresse du siège social de notre entreprise : AgriVillage- dont le siège social est 140 Boulevard Pereire, Paris - France
Afin de vous faciliter cette démarche, et dans un esprit de transparence avec nos Utilisateurs, nous avons mis en place un système simple d’exportation et de suppression de vos Données personnelles : Attention : Demander la suppression de votre compte et de toutes vos Données personnelles inclus aussi la suppression de vos annonces si vous en avez ! (Sans possibilité de récupérer vos Données)
Si vous souhaitez supprimer une Donnée personnelle particulière vous concernant, contactez-nous par email pour en demander sa suppression dans les meilleurs délais possible

À propos

AgriVillage est une startup française souhaitant redynamiser l’agritourisme en France. Cette plateforme permet aux amoureux de la nature de séjourner chez un agriculteur, avec la garantie de découvrir ce métier passionnant à travers un échange et une activité avec l'hôte.

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